Un jury américain a condamné vendredi Apple à verser plus de 5,7 milliards de dollars à Taction, estimant que des technologies utilisées dans les iPhone et les Apple Watch portaient atteinte à deux brevets détenus par l’entreprise basée à San Diego.
Le moteur de vibration au cœur du litige
Le jury a conclu que le moteur « Taptic Engine », qu’Apple utilise pour produire les vibrations et les impulsions haptiques de ses appareils, portait atteinte aux deux brevets détenus par Taction. Il s’agit de la plus importante condamnation de ce type jamais prononcée aux États-Unis.
Apple a déclaré que son moteur différait fondamentalement de la technologie de Taction et que les tests menés par cette dernière sur les produits Apple pendant le procès avaient confirmé cette différence. L’entreprise a nié utiliser la technologie de Taction et annoncé son intention de faire appel de la décision.
L’avocat de Taction, Lance Yang, a déclaré que l’entreprise se félicitait de la décision du jury, qui a confirmé ses droits sur ses brevets. Taction utilise sa technologie dans des casques audio et des casques gaming.
Une procédure judiciaire entamée en 2021
Taction a engagé des poursuites contre Apple en 2021. Le fabricant de l’iPhone a nié les accusations d’atteinte aux brevets et contesté leur validité.
L’affaire a connu un tournant l’an dernier lorsque la Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral a relancé la procédure, après qu’un juge fédéral de San Diego eut conclu en 2023 qu’Apple n’avait pas enfreint les brevets en cause. La décision du jury ne met pas fin au litige judiciaire, Apple ayant l’intention de faire appel.